Michel Ehrhart

De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000023175267(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201008/12/2010
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913776(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020176793(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019144278(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 200809/07/2008
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission Europe et régions
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000639577(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 200621/07/2006
De: Michel Ehrhart
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission Europe et régions
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632176(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Ehrhart (Michel)
établissement du génie, Strasbourg, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
JORFTEXT000000576814(source JORF)
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Ehrhart (Michel, Simon)
ingénieur d'études et de fabrications ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Ehrhart (Michel)
directeur général de la société Hohner Automation
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Alsace
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990